Connectez-vous

"Puffer" va coûter cher



PH Surfrider
PH Surfrider
Surfrider Foundation se félicite de l'interdiction des "puffs" (cigarettes électroniques jetables") qui est, selon cette association, "une victoire pour la santé et l'environnement".
Les députés ont approuvé la proposition de loi ce jour.

"Conçues comme des produits jetables à usage unique, les puffs constituent une double menace : d’une part, elles attirent un public jeune en raison de leur accessibilité et de leur marketing agressif, et d’autre part, elles génèrent une pollution considérable. Composées de plastique, d’aluminium et de batteries au lithium, elles représentent un risque élevé de contamination chimique et de fragmentation en microplastiques. Leur élimination pose également un problème majeur pour les filières de traitement des déchets, notamment en raison des risques d’incendies liés à leurs batteries".

Les textes officiels expliquent par ailleurs:
Le 23 janvier 2025, députés et sénateurs, réunis en commission mixte paritaire, ont trouvé un accord sur une version finale du texte. Ce texte doit encore être définitivement voté par le Parlement, avant sa promulgation.
L'essentiel de la proposition de loi :
Cette proposition de loi est un texte transpartisan, cosigné par 166 députés appartenant à huit groupes parlementaires différents. Elle est le fruit d'un travail initié avec les associations de lutte contre le tabac et de protection de l'environnement.
Son article unique modifie le code de la santé publique pour interdire la mise en vente, la vente, la distribution ou l’offre gratuite des cigarettes électroniques jetables, dites "puffs". La détention en vue de vendre, de distribuer ou d'offrir de telles e-cigarettes est aussi interdite.
Sont visés les dispositifs non rechargeables en liquide, que leur batterie soit rechargeable ou pas. Les parlementaires ont exclu les cartouches.
La violation de ces interdictions sera sanctionnée d'une amende de 100 000 euros maximum (200 000 euros en cas de récidive). Les agents de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes pourront constater cette nouvelle infraction, de même que d'autres infractions pour tous les produits du vapotage : interdiction de toute propagande ou publicité ; interdiction de certains additifs ; interdiction d'ingrédients présentant un risque pour la santé humaine ; non-respect de la teneur maximale en nicotine...
Grâce à ce texte, la France devient le deuxième État européen, après la Belgique, à interdire les puffs.
Mardi 4 Février 2025

Lu 23 fois


Notez

Nouveau commentaire :
Twitter


Dans la même rubrique / et surfez sur les rubriques de Paysud
< >

Dimanche 2 Février 2025 - 18:34 Conférence à Mongenan: ces sociétés disparues

PaysudTv | Economie | Régions | Agriculture et alim. | Vie des spectacles | Société | Cinéma et tél. | Cuisine | Environnement | Evènements | Expositions | Livres | Talents d'ici | Tourisme | Agenais | Gironde | Périgord | Foires et Salons | Festivals | Ecouter et Voir | Vidéo-archives | Tribune | Brèves 2





ET AUSSI...




L'emploi avec Jooble

Des annonces à découvrir avec Jooble


Emploi Offres d'emploi Aquitaine-Occitanie, Offre d emploi Offres d'emploi Aquitaine-Occitanie, Jooble
jooble




Facebook
Twitter
LinkedIn
Google+
YouTube
Rss
Video
Mobile